2009-10-29 · « État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962) F9. AFFAIRES MILITAIRES. Le titre Police militaire", attribué à la sous-série F9 dans l'Etat sommaire de 1891, qui reproduit à cet égard l'Inventaire général sommaire de 1867, convenait mal à un ensemble de dossiers correspondant à des affaires traitées exclusivement par l ...